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CONTRAT DE LICENCE

Belgique

NOTE IMPORTANTE :  Lisez attentivement ce Contrat de Licence ("Contrat") avant d'utiliser le ou les Programmes joints.  Vous ne pouvez Utiliser le ou les Programmes qu'en Belgique, conformיment aux termes et conditions suivants.  SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS D'ETRE LIE PAR CES CONDITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER CE OU CES PROGRAMMES. En ouvrant l'emballage contenant le support ou en utilisant le ou les Programmes de quelque faחon que ce soit, vous reconnaissez avoir lu, compris et approuvי les conditions de ce Contrat.  Si vous n'acceptez pas ces conditions, renvoyez aussitפt et en tout cas dans un dיlai maximal de 30 jours, l'emballage contenant le support non ouvert (et tout le matיriel concernי, y compris la Documentation) avec votre reחu ou autre preuve d'achat, א l'entitי qui vous a fourni ce produit et demandez un remboursement.  CECI EST UNE LICENCE ET NON UNE VENTE.

CLIQUER LA TOUCHE « ACCEPTE » SI VOUS SOUHAITEZ INSTALLER LE PROGRAMME.

Si vous-mךme, votre sociיtי ou l'organisation publique א laquelle vous appartenez, avez signי un contrat de licence avec Sybase BVBA ("Sybase"), Sybase, Inc. ou une filiale ou un revendeur autorisי de Sybase, couvrant l'utilisation du Programme joint, les conditions du contrat de licence que vous avez signי prיvalent sur toute condition יventuellement contradictoire contenue dans le prיsent Contrat.


1. ABREVIATIONS ET DEFINITIONS.  Les abrיviations et dיfinitions figurent א la fin du prיsent Contrat.

2. 	LICENCE. Sybase vous accorde une licence non exclusive, non transfיrable et perpיtuelle d’Utilisation du Programme sur le site spיcifiי dans la Commande. Le Programme est soumis א des restrictions d’usage basיes sur le type de licence achetיe, tel qu’indiquי dans la Commande. Vous ne pouvez Utiliser le Programme (et la Documentation associיe) que pour les besoins internes de votre entreprise, par votre personnel, agents et sous-traitants et sur les Logiciels Systטmes d’Exploitation dיfinis dans la Commande, sauf si le type de licence achetיe prיvoit d’autres dispositions. Si le type de licence n'est pas indiquי dans la Commande, chaque copie sera considיrיe comme donnיe sous licence pour un Poste individuel sur une Machine individuelle. Ni le Programme ni ce Contrat ne peuvent ךtre transfיrיs, vendus, affectיs, donnיs sous licence ou livrיs de quelque faחon que ce soit (par effet de la loi ou autrement) א une autre partie sans l'accord prיalable יcrit de Sybase et le paiement des redevances applicables conformיment aux rטgles standards Sybase en vigueur. Le Programme peut ךtre transfיrי sur une autre Machine, un autre site ou Logiciel Systטme d’Exploitation, sous rיserve d’en avoir informי Sybase au prיalable par יcrit et sous rיserve du respect des rטgles de transfert et redevances Sybase alors en vigueur. Si vous utilisez du matיriel ou du logiciel en multiplex (par exemple avec un moniteur de tיlיtraitement ou un serveur d'application), le nombre de Postes ou d'Utilisateurs concomitants doit comprendre tous les accטs au multiplex. Tous les droits et licences en relation avec le Programme qui ne sont pas expressיment accordיs par les prיsentes sont conservיs par Sybase. 

3.	DROITS ET RESTRICTIONS SUPPLEMENTAIRES. DES DROITS ET RESTRICTIONS SUPPLEMENTAIRES PEUVENT ETRE DEFINIS DANS DES SUPPLEMENTS OU "CONDITIONS DE LICENCE SPECIFIQUES AU PRODUIT" SUR DES FICHES OU DISQUES COMPACTS , QUI ACCOMPAGNENT LE PRODUIT ET FONT PARTIE INTEGRANTE DE CE CONTRAT.
Vous acceptez que ces Conditions de Licence Spיcifiques au Produit ou Supplיments soient rיdigיs et applicables en langue anglaise. Les Conditions de Licence Spיcifiques au Produit peuvent vous accorder le droit de distribuer des "Composants Distribuables".  Si vous distribuez des Composants Distribuables א des tiers, vous acceptez d'indemniser, de protיger et de dיfendre Sybase, ses affiliיs et fournisseurs, contre toutes rיclamations de la part de tiers, y compris les frais de justice, les honoraires raisonnables d'avocats et d'experts, rיsultant de l'Usage ou distribution de votre logiciel qui comprend ou contient les Composants Distribuables.  Vous devez inclure les instructions de Sybase concernant le copyright (et les instructions concernant le copyright des fournisseurs de Sybase si cela est demandי par la Documentation) sur toutes les copies des Composants distribuables.  

4.	PRODUITS APPARTENANT A DES DE TIERS.  Les produits de tierces parties qui sont fournis par Sybase, sיparיment ou avec le Programme, et qui sont accompagnיs par un contrat de licence du fournisseur, sont fournis aux conditions des contrats de licence de ces fournisseurs et seules les clause 4 et 13 de ce Contrat s'appliquent א ces produits tiers.  SYBASE FOURNIT CES PRODUITS TIERS "TELS QUELS" SANS AUCUNE INDEMNITE OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Q’UELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU STATUTAIRE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE, NON-VIOLATION DE DROITS DES TIERS OU ADAPTABILITE A UN OBJECTIF PARTICULIER. Sybase n'assume aucune obligation de support ou de services de correction d'erreurs pour ces produits tiers, mais ces services peuvent ךtre fournis par le fournisseur tiers.  Les Produits tiers qui ne sont accompagnיs d’un contrat de licence du fournisseur seront soumis aux termes de ce Contrat. 

5.	COPIE ET AUTRES RESTRICTIONS.  Vous n'ךtes pas autorisי א copier le Programme sauf (a) pour faire un nombre raisonnable de copies de chaque Programme exclusivement dans un but de sauvegarde passive ou archivage, et (b) pour faire le nombre de Copies Secondaires indiquי dans la Commande du Programme. Il est interdit de modifier, reconstruire par "reverse engineering", dיcompiler ou dיsassembler le Programme (sauf dans les cas particuliers prיvus par la loi, sans possibilitי de clause contractuelle contraire ou autorisation expresse dans la Documentation). Le transfert du Programme hors des frontiטres du pays dans lequel il vous a יtי originellement livrי n'est pas autorisי sans le consentement prיalable יcrit de Sybase, et il doit respecter toutes les rטgles et limitations applicables en matiטre d'exportation.  Si le Programme comprend plus d'un produit composant, l'Utilisation de tous les composants du Programme est limitיe aux mךmes Machines, Postes et/ou Utilisateurs concomitants, selon le cas, et le Programme ne peut ךtre subdivisי pour en permettre l'Utilisation sur des Machines, Postes ou Utilisateurs concomitants supplיmentaires ou diffיrents. Vous ne pouvez pas Utiliser le Programme pour des prestations en temps partagי, de location ou service bureau, ni permettre en aucune faחon l'accטs ou l'utilisation directe ou indirecte du Programme (y compris sur Internet) par un tiers, sans l'autorisation prיalable יcrite de Sybase et paiement des redevances applicables. Vous pouvez contracter avec un tiers (« Outsourcer ») la gestion du Programme en votre nom et pour votre compte, mais restez soumis א l’ensemble des conditions du prיsent Contrat et ךtes responsables du respect par votre Outsourcer des conditions du prיsent Contrat. Il est interdit d'enlever du Programme les instructions de copyright ou autres instructions relatives א la propriיtי, et vous devez reproduire ces instructions sur toutes copies ou extraits du Programme. Les rיsultats des essais et tests de performances rיalisיs sur le Programme ne peuvent ךtre divulguיs א un tiers sans le consentement prיalable יcrit de Sybase.  Sous rיserve d’un prיavis raisonnable, Sybase peut auditer le nombre de copies du Programme sous licence et l'Utilisation qui vous faites du Programme.

6.	COPYRIGHT ET PROPRIETE. Tous les droits de propriיtי intellectuelle et droits sur le copyright du Programme, de sa Documentation et de toutes leurs copies sont la propriיtי de Sybase ou de ses filiales ou de leurs fournisseurs respectifs et sont protיgיs par le copyright et/ou les lois sur les secrets commerciaux et les dispositions des traitיs internationaux.  Vous acquיrez le droit non exclusif et non transfיrable d'Utiliser le Programme dans les limites de ce Contrat et n'acquיrez aucun droit de propriיtי sur le Programme. 

7.	SUPPORT. Ce Contrat ne vous donne droit א aucun service de Support ou Mises א jour.  Une licence sיparיe doit ךtre obtenue pour les Mises א jour א moins que vous n'ayez adhיrי א un plan de Support qui vous donne droit aux Mises א jour. Les Mises א jour remplacent, dטs leur installation, les versions prיcיdentes et sont rיgies par ce Contrat. Les Mises א jour peuvent ךtre soumises א de nouvelles ou diffיrentes Conditions de Licence Spיcifiques au Produit du fait du contenu nouveau ou diffיrent du logiciel dans des derniטres versions du Programme. Vous pouvez acquיrir le Support aux prix indiquיs dans la Liste de prix Sybase en vigueur, tant que Sybase continue א fournir le Support au Programme.  Si vous adhיrez א un plan de Support, Sybase vous fournira le niveau de service de Support correspondant aux redevances payיes conformיment א la description du plan de Support Sybase en vigueur. Sybase n'a aucune obligation de fournir des services de Support א : (i) tout Programme Utilisי sur un systטme informatique diffיrent de la Machine et du systטme d'exploitation indiquיs; ou (ii) toute version du Programme modifiיe par des personne autres que Sybase. Sybase se rיserve le droit d'apporter des correctifs uniquement א la version du Programme disponible la plus rיcente. Sous rיserve que vous ayez souscrit א un plan de Support qui vous donne droit aux Mises א jour et que vous soyez en rטgle avec le paiement des redevances de support, vous pouvez transfיrer un Programme sur une Machine ou un systטme d'exploitation diffיrents conformיment aux rטgles de transfert de Sybase applicables et moyennant le paiement des redevances applicables, tel qu’indiquי dans la Liste de prix de Sybase alors en vigueur.  

8.	RESTRICTIONS DUES AUX LOIS AMERICAINES.  Le Programme est un Logiciel commercial pour ordinateurs.  Si cette licence est acquise dans le cadre d’un contrat avec l'administration publique amיricaine, l'utilisation, la duplication et la divulgation du Programme et de la Documentation par le Gouvernement amיricain sont assujetties aux restrictions dיfinies dans le Contrat, y compris les dispositions FAR applicables, par exemple FAR Section 52.227-19. Sybase se rיserve tous les droits non publiיs conformיment aux lois amיricaines sur le copyright.

9.	CONFIDENTIALITE. Le terme « Informations Confidentielles » dיsigne le Programme (y compris les mיthodes ou concepts utilisיs) et toute information identifiיe par Sybase comme יtant sa propriיtי ou confidentielle. Les Informations Confidentielles restent la seule propriיtי de Sybase et elles ne pourront ךtre divulguיes א un tiers sans le consentement prיalable יcrit de Sybase. Cependant, vous ךtes autorisי א divulguer des Informations Confidentielles aux consultants qui exיcutent des services pour votre compte, א condition que ces consultants soient liיs א vous par un accord de confidentialitי protיgeant l’Information Confidentielle conformיment א ce Contrat. A l’exception du Programme, les informations ne seront pas considיrיes comme יtant des Informations Confidentielles si (i) elles sont disponibles auprטs du public pour une raison autre que la rupture d’un accord avec Sybase ; (ii) elles sont reחues de maniטre licite d’un tiers sans violation d’une obligation de confidentialitי ; (iii) elles sont dיveloppיes indיpendamment par vous sans avoir accטs aux Informations Confidentielles ; (iv) elles יtaient dיjא  connues par vous avant leur divulgation. Vous devrez immיdiatement informer Sybase s’il vous est demandי de produire des Informations Confidentielles conformיment א la loi et, א la demande de Sybase, vous fournirez votre assistance א Sybase afin de tenter de limiter ladite divulgation.  Une mention de droit d’auteur sur un Programme ne constitue pas en soi une preuve de publication ou de divulgation publique. Vous ne rיvיlerez pas les rיsultats de tout banc d’essai du Programme א un tiers sans l’accord prיalable יcrit de Sybase pour chaque divulgation.

10. REDEVANCES.  Les redevances de Licence et de Support du Programme sont dues et payables א Sybase dans les 30 jours nets א compter de la date de facturation si vous avez acquis le Programme directement auprטs de Sybase ; dans le cas contraire, ces redevances sont dues et payables conformיment aux rטgles יtablies par le revendeur.  Vous devrez payer tous les frais d'expיdition et de traitement applicables ainsi que les taxes sur les ventes, l'utilisation, la valeur ajoutיe, la propriיtי personnelle ou toutes taxes, redevances et impפts gouvernementaux, א l'exception de celles basיes sur le revenu de Sybase ou de son revendeur et les taxes de franchise sur les sociיtיs.

11. DUREE. Cette licence est en vigueur jusqu'א son terme. Vous pouvez y mettre un terme א tout moment en dיtruisant le Programme et la Documentation. Cette licence prendra יgalement fin si vous ne respectez pas les termes et conditions spיcifiיs au prיsent Contrat et vous acceptez alors de dיtruire le Programme et la Documentation.

12. GARANTIE LIMITEE.  Sauf indication contraire contenue dans la Documentation, Sybase garantit, pendant une pיriode de 90 jours א compter de la date א laquelle le Programme vous a יtי expיdiי (ou lorsque la pיriode minimum de garantie est plus longue que 90 jours conformיment א la loi applicable, cette pיriode minimum obligatoire) que le Programme, s'il est correctement Utilisי, fonctionne de faחon conforme א sa Documentation et que le support du Programme est sans dיfauts.  En cas de Programme non conforme ou de support dיfectueux, votre seul remטde sera, au choix de Sybase, le remplacement du Programme dיfectueux ou le remboursement des redevances de licence payיes pour le Programme concernי. Les garanties de Sybase ne s’appliquent qu’א vous, dיtenteur originel de la licence.
SYBASE NE DONNE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, NON VIOLATION DE DROITS DES TIERS, EXACTITUDE DU CONTENU DES INFORMATIONS ET ADAPTABILITE A UN OBJECTIF PARTICULIER, QU’ELLES RESULTENT DE STATUTS, DE LA LOI OU DE LA PRATIQUE COMMERCIALE, POUR CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME, LA DOCUMENTATION, LE SUPPORT OU D'AUTRES SERVICES LIES AU PROGRAMME. AUCUNE GARANTIE N'EST DONNEE CONCERNANT LES RESULTATS ATTENDUS DE CHAQUE PROGRAMME OU DES SERVICES, L'ABSENCE D'ERREURS, LA CORRECTION DE TOUTES LES ERREURS OU LA SATISFACTION DES FONCTIONNALITES DU PROGRAMME AVEC VOS EXIGENCES.  VOUS ETES RESPONSABLE DE (a) LA SAUVEGARDE REGULIERE DES DONNEES ET (b) LA REALISATION D’UN TEST APPROPRIE DU PROGRAMME AVANT SON UTILISATION GENERALISEE.

13. INDEMNITי POUR VIOLATION DE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE.  Sybase accepte, א ses frais, de (i) dיfendre ou transiger, א son choix, toute plainte ou action en justice contre vous basיe sur une violation de copyright, secret commercial ou brevet des Etats-Unis ("Droits de propriיtי intellectuelle") du fait de votre Utilisation du Programme et (ii) payer les dיpens de tout jugement final rendu contre vous ou toute transaction le concernant, א condition que (a) vous donniez א Sybase le contrפle exclusif de la dיfense et/ou du rטglement amiable, (b) vous informiez Sybase par יcrit dans les plus brefs dיlais de toute plainte ou procטs intentי contre vous א ce sujet et fournissiez א Sybase toutes les informations dont vous avez connaissance en la matiטre et (c) vous coopיriez avec Sybase dans le rטglement amiable et/ou la dיfense.  (Vous serez remboursי de toutes les dיpenses raisonnables encourues du fait de la fourniture de la coopיration demandיe par Sybase.)  Si tout ou partie du Programme est ou peut devenir, selon Sybase, l'objet d'une plainte ou de poursuites judiciaires pour violation de tout Droit de propriיtי intellectuelle, ou en cas de jugement rendu dיnonחant cette violation, ou si votre Utilisation de tout ou partie du Programme est affectיe, Sybase peut, א ses frais, entreprendre une des actions suivantes : (1) vous obtenir le droit d’Utiliser le Programme ou la partie concernיe de ce dernier; (2) remplacer le Programme ou la partie concernיe de ce dernier ; (3) modifier le Programme ou la partie concernיe de ce dernier pour יliminer la violation ; ou (4) si aucun des remטdes prיcיdents n’est commercialement viable, vous rembourser les redevances de licence que vous avez payיes pour le Programme ou la partie concernיe de ce dernier. Sybase n'a aucune obligation en cas de plainte concernant (A) l'Utilisation de toute autre version du Programme que la version en cours de validitי, sans altיration aucune, si la violation avait pu ךtre יvitיe par l'utilisation d'une telle version non altיrיe ; ou (B) la combinaison, exploitation ou Utilisation du Programme avec un logiciel et/ou un matיriel non fourni par Sybase si la violation avait pu ךtre יvitיe en ne procיdant pas א cette combinaison, exploitation ou Utilisation du Programme avec ce logiciel et/ou matיriel.  Les dispositions qui prיcטdent constituent la responsabilitי totale de Sybase et votre recours exclusif en cas de violation ou prיtendue violation de droits de tiers par le Programme ou toute partie de ce dernier.

14. LIMITATION DE RESPONSABILITE.  LES BAILLEURS DE LICENCE DE COMPOSANTS LOGICIELS INCLUS DANS LES PRODUITS SYBASE NE SONT PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS. SYBASE, SA MAISON MERE ET AUCUN DE SES BAILLEURS DE LICENCE NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, PERTE OU INEXACTITUDE DES DONNEES, PERTE DE PROFITS) QU’ILS SOIENT BASES SUR LE CONTRAT, LA NEGLIGENCE OU AUTRE THEORIE JURIDIQUE, MEME SI CETTE PARTIE A ETE INFORMEE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. SAUF EN CAS DE FAUTE LOURDE OU DOL, LA RESPONSABILITE TOTALE DE SYBASE ET DE SA MAISON MERE RESULTANT LE CAS ECHEANT DE CE CONTRAT OU DE VOTRE UTILISATION DU PROGRAMME OU DES SERVICES ASSOCIES, NE SAURAIT DEPASSER LE MONTANT DES REDEVANCES PAYEES POUR LA LICENCE DU PROGRAMME OU LES SERVICES A L'ORIGINE DE LA PLAINTE. CERTAINES JURIDICTIONS N'ADMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES, PAR CONSEQUENT IL EST POSSIBLE QUE CES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS NE S'APPLIQUENT PAS A VOTRE CAS.

15. ACTIVITES PRESENTANT DES RISQUES ELEVES.  Le Programme et les Produits de tiers ne sont pas insensibles aux dיfaillances et ne sont pas conחus, construits ni prיvus pour une utilisation ou une revente en vue d'applications impliquant le contrפle en ligne d'installations nuclיaires, de systטmes de communication ou de navigation aיrienne, de contrפle du trafic aיrien, de machines indispensables א la survie ou de systטmes d'armement, pour lesquels la dיfaillance du Programme peut entraמner directement la mort, des blessures corporelles ou de graves dommages physiques ou environnementaux et Sybase et ses fournisseurs dיclarent expressיment n'assumer aucune garantie ou responsabilitי en cas d'utilisation pour un des buts indiquיs au prיsent article.

16. FORCE MAJEURE. Sybase ne sera pas responsable en cas de dיfaillance ou retard dans l’exיcution de ses obligations contractuelles dus א une de vos actions ou aux autoritיs civiles ou militaires, א des incendies, grטves, inondations, tremblements de terre, יpidיmies ou autres catastrophes naturelles, guerres, יmeutes ou toute autre cause indיpendante de la volontי de Sybase.

17. GENERALITES.  Ce Contrat reprיsente l'ensemble des accords contractuels entre les parties concernant le Programme et les services, et il prיvaut sur toute communication, reprיsentation ou contrat existants en relation avec les prיsentes. Ce Contrat est rיgi par la loi franחaise.  Il n'est pas rיgi par la Convention des Nations Unies concernant la vente internationale des marchandises et l'application de cette convention est expressיment exclue.  Les conditions de ce Contrat remplacent les conditions de tout bon de commande ou tout autre document que vous avez pu יmettre ou souscrire pour l'obtention de votre licence du Programme, א l'exception du fait qu'un bon de commande constitue un engagement en ce qui concerne l'identification du Programme et des services commandיs, le type de licence acquis, les redevances dues, et le lieu d'installation ou de prestation des services qui y sont indiquיs.  Tous les autres termes et termes prי-imprimיs sur ou joints au bon de commande seront considיrיs comme nuls. Si une clause quelconque de ce Contrat est considיrיe comme inapplicable, cette clause sera limitיe, modifiיe ou supprimיe, selon le cas, afin de supprimer cette inapplicabilitי et toutes les autres clauses resteront inchangיes.  Toute dיfaillance ou retard de l'une des parties dans l'exercice d'un de ses droits ne sera pas considיrיe comme une renonciation א de tels droits et toute renonciation א contester une violation de ce Contrat ne saurait ךtre יtendue א toute autre violation.
Si vous avez des questions concernant ce Contrat, veuillez יcrire א Sybase BVBA, א l'attention du Service Juridique, Lozenberg 19, B-1932 Zaventem, Belgique.

18.	ABREVIATIONS ET DEFINITIONS.
« A » dans la colonne intitulיe « Plate-forme/Systטme d'exploitation » d’une Annexe A - Version du Programme dont l'installation est autorisיe sur des Machines fonctionnant sur tout systטme d'exploitation ou plate-forme disponible.
«  Annexe A » - modטle standard de commande autorisי fourni par Sybase, qui peut ךtre remplacי par un Bon de commande.
« Autre » ou « OT » - dיsigne les produits et services inclus dans une Commande qui ne font pas l'objet d'une dיfinition.
« Base unitי centrale » – Le prix de la licence basique applicable pour certains Programmes unitי centrale, basי sur le modטle de Machine unitי centrale figurant dans la Commande applicable. Pour chaque copie d'un Programme dיsignי comme יtant de type licence Base unitי centrale, le Client doit יgalement acquitter le prix de la Licence MSU basי sur la classe MSU en vigueur de la Machine unitי centrale. Voir aussi « Licence Unitי de service (MSU) ».
« Bon de commande » - Bon de commande ou autre document autorisant l'achat, dיlivrי par le client pour les produits et/ou les services Sybase et acceptי par Sybase, puis confirmי par une facture Sybase.
« Commande » – Bon de commande ou Annexe A signי par le Client et acceptי par Sybase.
« Connexion » ou « CN » – Le Programme ne peut ךtre connectי qu'א un nombre d'applications et/ou de bases de donnיes יgal au nombre de connexions indiquי dans la Commande correspondante.

« Connexion Standby » ou « NS » – Permet l'installation d'une copie de sauvegarde d'un programme sous licence dans le cadre d’une licence Connexion.
« Contrat » - Le Contrat de licence de logiciel de Sybase, ainsi que chaque Annexe A (y compris les prיsentes Abrיviations et dיfinitions), les autres avenants signיs par les deux parties, et chaque Bon de commande.
« Copie principale » - Copie sous licence du Programme fournie par Sybase, comprenant une copie fourni initialement א des fins de test.
« Copie secondaire » - Copie autorisיe du Programme reproduite par le Client א partir de la Copie principale.
« CPU de sauvegarde (Standby) » ou « SF » – Permet l'installation d'une copie de secours d'un Programme sous licence dans le cadre d'une licence CPU, soit « Licence CPU » ou « Redevance CPU ».
« Documentation » - Instructions d'installation et manuels d'utilisateur fournis avec le Programme.
« E » dans la colonne intitulיe « Plate-forme/Systטme d'exploitation » d’une Annexe A - Version du Programme dont l'installation est autorisיe sur des Machines opיrant dans un environnement UNIX autres que ceux rיpertoriיs sous « W » (« Workplace » ou Lieu de travail) ou « S » (UNIX haut de gamme).
« Licence d'accטs Internet » ou « IAL » – Droit limitי permettant l'accטs au Programme sous licence par un nombre de « postes Internet externes » qui sera limitי seulement par la capacitי de l'ordinateur, א condition que le Client ait acquittי les prix UC applicables pour chaque processeur sur cet ordinateur. Les « postes Internet externes » dיsignent les postes qui accטdent au Programme spיcifiי par l'intermיdiaire d'Internet ; א condition que la personne occupant ce Poste ne soit pas un employי, agent ou sous-traitant indיpendant du Client. Les postes Internet externes peuvent consulter et mettre א jour les bases de donnיes du Programme dans le cadre des limites de l'application du client, mais ne sont pas autorisיs א utiliser le Programme pour dיvelopper ou modifier des applications ou effectuer d'autres tגches de programmation. Le Client n'est pas autorisי א utiliser le Programme spיcifiי conjointement avec un site Web hיbergי par un Client pour le compte de tierces personnes. Une licence d'accטs Internet ne couvre pas l'utilisation d'Intranet ou d'autres usages internes et le Client doit se procurer les licences de Poste nיcessaires pour tout usage interne du Programme. Si le Client achטte (ou renouvelle) un contrat d'Assistance relative א un Programme pour lequel une Licence d'Accטs Internet a יtי obtenue, il devra acheter le mךme degrי d'Assistance pour la licence d'Accטs Internet que pour le Programme.
« Licence d'application » ou « AP » – Le droit limitי d'installer le Programme sur tout serveur au seul emplacement physique (ou site d'hיbergement approuvי) spיcifiי pour une telle licence dans la Commande correspondante. Une Licence plate-forme pourrait יgalement ךtre requise.
« Licence CPU » ou « CPU » - Le prix de la licence payable par le Client pour chaque copie du Programme sera calculי en multipliant le nombre total de processeurs sur une Machine (« CPU ») par le taux applicable, tels qu'ils sont יtablis dans la Commande. En cas d'augmentation du nombre de processeurs sur la Machine, le Client devra signaler cette augmentation, signer une nouvelle Annexe A et acquitter un montant additionnel calculי en multipliant le nombre de processeurs supplיmentaires par le taux par processeur en vigueur indiquי dans la Liste de prix. Le nombre d'utilisateurs sera exclusivement limitי par la capacitי des CPU sous licence et peut comprendre des utilisateurs internes א l'entreprise du Client, ainsi que des utilisateurs externes א cette entreprise qui accטdent au Programme par l'intermיdiaire d'Internet (« Utilisateurs Internet »). Les Utilisateurs Internet sont exclusivement autorisיs א Utiliser le Programme conjointement aux applications du Client, et non afin de dיvelopper ou de modifier des applications ou d'effectuer d'autres tגches de programmation.
« Licence Dיveloppement et Test » ou « DT » – Droit limitי d'Utiliser le Programme א des fins exclusives de dיveloppement et de test, et non dans un environnement de production. Le Client peut installer autant de copies du Programme qu'il le souhaite sur un seul Serveur. Une licence LDT n'est pas limitיe א un Poste autonome.
« Licence Dיveloppeur » ou « DV » - Droit limitי d'Utiliser le Programme sur un Poste autonome א des fins exclusives d'יvaluation et de dיveloppement, et non un environnement de production.
« Licence Groupe » (« Cluster license ») - Droit limitי d'utiliser le Programme sur plusieurs Serveurs sur le Site spיcifiי pour une telle licence dans la Commande correspondante. Ce droit est soumis aux conditions suivantes : chacun de ces serveurs fait partie d'une configuration de charge יquilibrיe ou de tolיrance aux pannes, et l'ensemble de ces serveurs ne permet pas d'exploiter le Programme ou toute donnיe associיe d'une maniטre plus intensive que ne le permettrait un serveur unique opיrant de faחon autonome.

 « Licence Plate-forme » ou « PL » – Le droit limitי d'installer le Programme sur tout serveur au seul emplacement physique (ou site d'hיbergement approuvי) spיcifiי pour une telle licence dans la Commande correspondante.
« Licence Rיseau » – Le droit limitי d'accיder א tout serveur sous licence prיsent sur le rיseau א partir de n'importe quel Poste sous licence.
« Licence Unitי de service » ou « MSU » – La redevance de licence payable par le Client pour chaque copie du Programme sera calculיe en multipliant le nombre de MSU pour la Machine par le taux applicable puis en ajoutant le taux applicable de Base unitי centrale, tels qu'ils sont tous יtablis dans la Commande correspondante. En cas d'augmentation au nombre de MSU pour la Machine, le Client devra signaler cette augmentation, signer une nouvelle Annexe A et s'acquitter d'une somme supplיmentaire calculיe en multipliant le nombre de MSU supplיmentaires par le taux MSU en vigueur pour le Programme, puis en ajoutant tout taux de base supplיmentaire, tels qu'ils sont tous יtablis dans la Liste de prix. Le nombre d'utilisateurs sera limitי exclusivement par la capacitי des MSU sous licence et peut inclure des utilisateurs internes א l'entreprise du Client, ainsi que des utilisateurs externes א cette entreprise qui accטdent au Programme par l'intermיdiaire d'Internet (« Utilisateurs Internet »). Les Utilisateurs Internet sont autorisיs א utiliser le Programme que conjointement aux applications du Client, et non afin de dיvelopper ou de modifier des applications ou d'effectuer d'autres tגches de programmation.
« Licence Utilisateurs simultanיs » ou « CU » – Droit limitי pour un nombre maximum d'utilisateurs, tel qu'indiquי dans la Commande correspondante, d'accיder directement ou indirectement, א une mךme copie serveur d'un Programme א un moment donnי. Dans le cadre des licences Utilisateurs simultanיs, chaque Utilisateur simultanי ne peut accיder qu'א un serveur unique et identifiable sous licence.
« Liste des prix » - Liste de prix Sybase en vigueur pour le pays dans lequel le Programme doit ךtre installי.
« Logiciel Systטme d'Exploitation » - Le Systטme d'exploitation indiquי dans la Commande applicable א la copie correspondante du Programme.
« Machine » – Un systטme de matיriel informatique identifiי dans la Commande correspondante comme n'utilisant qu'une seule copie du Logiciel systטme d'application.
« Mises א jour » dיsigne des correctifs, des mises א jour de maintenance et des mises א jour principales du Programme proposיes aux clients Sybase dans le cadre de certains plans de support Sybase.
« Mise א niveau » dיsigne (1) le transfert du Programme sur une Machine supיrieure א la classe de Machine Sybase, par exemple le transfert sur une Machine dotיe d'une meilleure capacitי de traitement, ou (2) la migration du Client d'une version d'un Programme א une version plus puissante, par exemple de la version « Advanced Edition » א la version « Enterprise Edition ».
« Poste » ou « ST » - Entitי unique identifiable et spיcifique accיdant א des informations, telle que notamment un terminal, un ordinateur personnel, une station de travail unique, un assistant numיrique personnel (« PDA »), dispositif sans fil ou en temps rיel.
« Poste autonome » ou « SS » – Droit limitי d'installer le Programme sur un poste de travail unique autre qu'une Machine serveur, en vue d'un accטs exclusif depuis la Machine sur laquelle il se trouve.
« Poste de sauvegarde (Standby) » ou «SE » – Permet l'installation d'une copie de sauvegarde d'un Programme sous licence dans le cadre d'une licence  rיseau.
« Programme » - La version code objet du ou des produit(s) logiciel(s) dont la liste figure dans la Commande, ainsi que toutes les Mises א jour et copies autorisיes. Bien que le support du Programme puisse contenir d'autres produits logiciels, le Client n’est autorisי א installer et Utiliser que le Programme dיsignי.
« Quantitי de licences » – Nombre de copies, Serveurs, Postes, Utilisateurs simultanיs, Connexions ou CPU, selon les cas, couvert par une licence pour un Programme particulier conformיment א la Commande.
« Redevance CPU » - Le prix de la licence payable par le Client pour chaque copie du Programme sera calculי en multipliant le nombre d'unitיs centrales (« CPU ») par le taux applicable, tels quont יtablis dans la Commande. En cas d'augmentation du nombre de processeurs sur la Machine, le Client devra signaler cette augmentation, signer une nouvelle Annexe A et acquitter un montant additionnel calculי en multipliant le nombre de processeurs supplיmentaires par le taux alors en vigueur par processeur indiquי dans la Liste de prix.

« S » dans la colonne intitulיe « Plate-forme/Systטme d'exploitation » d’une Annexe A - Version de Programme dont l'installation est autorisיe sur des Machines haut de gamme, de grande capacitי et/ou des Machines יvolutives א plusieurs processeurs, opיrant dans un environnement UNIX avec plus de 8 processeurs.
« Sauvegarde automatique » ou « Hot Standby » – Une licence de sauvegarde automatique permet de charger une copie du Programme sur un ou plusieurs ordinateurs dans un environnement groupe au sein duquel le contrפle d'une dיfaillance de l'exemplaire de production du Programme se fait automatiquement et en continu et le basculement sur le Programme de sauvegarde automatique est instantanי. L'accטs au Programme de sauvegarde automatique et son utilisation en production en mךme temps que le principal exemplaire de production sont interdits. La licence du Programme de sauvegarde automatique doit couvrir, selon les cas, le mךme nombre de serveurs, de Postes, d'Utilisateurs simultanיs, de Connexions ou d'Unitיs centrales que la copie de production. Les programmes pour lesquels un Programme de sauvegarde automatique est disponible seront indiquיs dans la Liste de prix en vigueur.
« Sauvegarde manuelle » ou « Cold Standby » - Tout Programme de sauvegarde manuelle sera limitי א la Machine sur laquelle le systטme d'exploitation mentionnי dans la Commande est utilisי, sur le site spיcifiי dans la Commande. Un Programme de sauvegarde manuelle est une copie de secours du Programme installיe sur une autre Machine afin de traiter des donnיes pיriodiquement mises א jour א partir des donnיes qui se trouvent sur la Machine principale de production du Client. En cas de dיfaillance d’une copie de production ou d’une Machine de production, le Programme de sauvegarde manuelle peut ךtre utilisי pour accיder aux donnיes mises א jour ou les traiter. L'accטs et l'utilisation en production du Programme de sauvegarde manuelle et de l'exemplaire de production ne peuvent se faire simultanיment. La licence du Programme de sauvegarde manuelle doit couvrir, selon les cas, le mךme nombre de serveurs, de Postes, d'Utilisateurs simultanיs, de Connexions ou d'Unitיs centrales que la copie de production. Les Programmes pour lesquels une licence de sauvegarde manuelle est disponible seront spיcifiיs dans la Liste de prix en vigueur.
« Sauvegarde semi-automatique » ou « Warm Standby »  - Tout Programme de sauvegarde semi-automatique sera limitי א la Machine sur laquelle le systטme d'exploitation figurant sur la Commande est utilisי, sur le site figurant sur la Commande. Un programme de sauvegarde semi-automatique est une copie opיrationnelle de secours d'un Programme dיployי sur une autre Machine pour traiter des donnיes qui sont automatiquement et continuellement copiיes א partir de la Machine principale de production. L'accטs et l'Utilisation en production du Programme de sauvegarde semi-automatique et de la copie de production ne peuvent se faire simultanיment. En cas de dיfaillance de la copie de production ou de la Machine de production, le Programme de Sauvegarde semi-automatique peut ךtre Utilisי pour accיder aux donnיes copiיes. La licence du Programme de sauvegarde semi-automatique doit couvrir le mךme nombre de serveurs, de Postes, d'Utilisateurs simultanיs, de Connexions ou de CPU, selon les cas, que la copie de production. Les Programmes pour lesquels une licence de sauvegarde semi-automatique est disponible seront indiquיs dans la Liste de prix en vigueur.
« Serveur » ou « SR » – Ordinateur contenant un logiciel qui lui permet de gיrer et de rיaliser des services pour les autres ordinateurs.
« Serveur de sauvegarde (Standby) » ou « SV » - Permet l'installation d'une copie de secours du Programme en cas d'interruption dans le fonctionnement d'une copie de production du mךme Programme. Voir « Sauvegarde manuelle », « Sauvegarde semi-automatique » et « Sauvegarde automatique ».
« Support » - Plan de support technique choisi par le Client.
« Transactions » dיsigne le nombre de messages entrants plus le nombre de messages sortants.
« Utilisateur simultanי de sauvegarde (Standby) », ou « SC » – Permet l'installation d'une copie de secours d'un Programme sous licence dans le cadre d’une Licence Utilisateur simultanי.
« Utiliser » - Charger, visualiser, imprimer, mettre א jour, consulter, exploiter ou archiver le Programme.
« Version Majeure » - Dיsigne la sortie d’une Mise א jour majeure des Programmes contenant de nouvelles caractיristiques et fonctions ainsi que des correctifs d’erreurs. 
« W » dans la colonne intitulיe « Plate-forme/Systטme d'application » d’une Annexe A - Correspond א « Lieu de travail » et dיsigne une version du Programme dont l’installation est autorisיe sur des Machines opיrant dans un environnement UNIX, ayant une capacitי de traitement informatique maximale (calculיe en multipliant le nombre maximal de CPU par la vitesse maximale de chaque CPU pouvant ךtre rattachי au serveur par le fabricant, quel que soit le nombre rיel de CPU ou la vitesse rיelle des CPU installיs) est infיrieure ou יgale א 2 000 et des Machines fonctionnant dans un environnement Windows, Macintosh ou Linux.


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Contrat de licence 030424

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